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Mazièresen-Mauges est une commune française située dans le département de Maine-et-Loire, en région Pays de la Loire. Géographie. Commune angevine des Mauges, Mazières-en-Mauges se situe près de la ville de Cholet, sur la route D 200, Nuaillé - La Tessoualle [1]. Climat. Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de « climat océanique
Sèvremoine Maine-et-Loire. Femme découverte morte à Saint-Macaire-en-Mauges : les doutes sont levés. Le corps sans vie d’une femme de 38 ans a été repêché lundi 2 novembre 2020 dans un
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Lesavis de décès sont mis à jour quotidiennement. Avis de décès publiés le 24/08/2022. Défunt. Commune. Age. Publication . Liliane BAZANTAY (76 ans) La Haie-Fouassière Chemillé-en-Anjou Saint-Sébastien-sur-Loire. 76 ans. Presse Océan Le Courrier de l'Ouest Ouest-France Consultable sur le site de notre partenaire. Yvonne BESNARD (92 ans)
Carnetdu jour - Derniers avis de décès - Nécrologie - jeudi 25 août 2022. Consultez les derniers avis d'obsèques parus en France le jeudi 25 août 2022. En cliquant sur la nécrologie qui vous intéresse, vous avez accès à l'adresse et l'horaire des obsèques. Nous vous proposons un service de livraison de fleurs sur le lieu de
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Acte de décès » Acte de décès par département » Acte de décès du Maine-et-Loire » Acte de décès à Sèvremoine » en 2019Liste des 99 décès survenus sur la commune de Sèvremoine pour l'année cette année, l'age moyen de décès sur Sèvremoine est de 83 ans. 8 macairois sont nés et morts sur la des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2022, 2021, 2020, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006 et Yvette CAILLAUD Yvette Madeleine Baptistine CAILLAUD décédée le 28 décembre 2019 à l'age de 91 ans et née à Louresse-Rochemenier le 8 décembre 1928. Acte numéro 27- Joseph CHAILLOU Joseph Firmin Henri Clément CHAILLOU décédé le 25 décembre 2019 à l'age de 86 ans et né à Boufféré 85 le 17 août 1933. Acte numéro 26- Michel MICHENAUD Michel René MICHENAUD décédé le 23 décembre 2019 à l'age de 68 ans et né à Tillières le 16 avril 1951. Acte numéro 13- Thérèse BROCHARD Thérèse Jeanne Marthe Marie Josephe BROCHARD décédée le 19 décembre 2019 à l'age de 86 ans et née à Torfou le 10 mars 1933. Acte numéro 26- Germaine DURAND Germaine Marie Thérèse DURAND décédée le 18 décembre 2019 à l'age de 83 ans et née à Cholet le 29 avril 1936. Acte numéro 53- Remi DEFONTAINE Remi Hubert René Marie DEFONTAINE décédé le 18 décembre 2019 à l'age de 85 ans et né à Torfou le 11 juillet 1934. Acte numéro 24- Stephane LE VIAVANT Stephane Patrick Dominique LE VIAVANT décédé le 15 décembre 2019 à l'age de 51 ans et né à Nantes 44 le 28 juin 1968. Acte numéro 13- Felicite FERCHAUD Felicite Marie Melanie FERCHAUD décédée le 3 décembre 2019 à l'age de 105 ans et née à la Boissière-de-Montaigu 85 le 7 février 1914. Acte numéro 25- Jocelyne FONTENEAU Jocelyne Marie Gabrielle Odile FONTENEAU décédée le 2 décembre 2019 à l'age de 73 ans et née au Longeron le 12 février 1946. Acte numéro 16- Maurice RETAILLEAU Maurice Claude Pierre Marie RETAILLEAU décédé le 30 novembre 2019 à l'age de 92 ans et né au Longeron le 6 octobre 1927. Acte numéro 15- Clément BOUDAUD Clément Charles Bernard BOUDAUD décédé le 27 novembre 2019 à l'age de 85 ans et né aux Landes-Genusson 85 le 6 novembre 1934. Acte numéro 3- Fabien PINEAU Fabien Pierre Marie PINEAU décédé le 19 novembre 2019 à l'age de 27 ans et né à Cholet le 20 mai 1992. Acte numéro 24- Joseph GAUDIN Joseph Marie Jean Yves GAUDIN décédé le 15 novembre 2019 à l'age de 70 ans et né à Montfaucon-Montigné le 9 mai 1949. Acte numéro 24- Marie CHEVALIER Marie Thérèse Angèle CHEVALIER décédée le 14 novembre 2019 à l'age de 96 ans et née au Fuilet le 16 mars 1923. Acte numéro 23- Marie MARTIN Marie Renée Josephe Claire Leone Henriette MARTIN décédée le 12 novembre 2019 à l'age de 72 ans et née à Roussay le 30 avril 1947. Acte numéro 22- Suzanne LEBOIS décédée le 9 novembre 2019 à l'age de 96 ans et née à Saint-Cyr-en-Bourg le 8 juin 1923. Acte numéro 22- Maurice BRETAUDEAU Maurice Hilaire BRETAUDEAU décédé le 7 novembre 2019 à l'age de 88 ans et né à Gétigné 44 le 23 mars 1931. Acte numéro 21- Marie DELAVAUD Marie Josephe Yvonne Henriette DELAVAUD décédée le 6 novembre 2019 à l'age de 94 ans et née à Montournais 85 le 9 mai 1925. Acte numéro 23- Marie ROUSSELOT Marie Josephe Renée Jeanne ROUSSELOT décédée le 5 novembre 2019 à l'age de 87 ans et née à la Ferrière 85 le 29 février 1932. Acte numéro 21- Yvonne BEAUVINEAU Yvonne Agnès Marie BEAUVINEAU décédée le 3 novembre 2019 à l'age de 88 ans et née à Remouillé 44 le 21 janvier 1931. Acte numéro 20- Jean DEFONTAINE Jean Auguste Marie DEFONTAINE décédé le 31 octobre 2019 à l'age de 92 ans et né à Torfou le 3 juillet 1927. Acte numéro 19- Yves MARTINEAU Yves Auguste Jean MARTINEAU décédé le 28 octobre 2019 à l'age de 77 ans et né à Saint-Hilaire-du-Bois le 23 janvier 1942. Acte numéro 18- Michel FLECHET Michel Jean Constant FLECHET décédé le 27 octobre 2019 à l'age de 83 ans et né à Cholet le 14 janvier 1936. Acte numéro 22- Alain LINAIS Alain Rodolphe David LINAIS décédé le 24 octobre 2019 à l'age de 51 ans et né à Nantes 44 le 29 août 1968. Acte numéro 11- Solange PIVETEAU Solange Marie Rosalie PIVETEAU décédée le 22 octobre 2019 à l'age de 81 ans et née à Bégrolles-en-Mauges le 7 mars 1938. Acte numéro 49- Anne BOISDRON Anne Marie Madeleine Victorine BOISDRON décédée le 20 octobre 2019 à l'age de 85 ans et née à Andrezé le 21 juillet 1934. Acte numéro 48- Annie DURAND Annie Marie Andrée DURAND décédée le 11 octobre 2019 à l'age de 54 ans et née à Cholet le 6 octobre 1965. Acte numéro 20- Daniel PETIT Daniel Emile Elie PETIT décédé le 8 octobre 2019 à l'age de 65 ans et né à la Bernardière 85 le 23 mars 1954. Acte numéro 21- Marie BRIN Marie Thérèse Augustine BRIN décédée le 4 octobre 2019 à l'age de 93 ans et née à Roussay le 1 février 1926. Acte numéro 46- Marie BONDU Marie Thérèse Georgette BONDU décédée le 3 octobre 2019 à l'age de 90 ans et née au Longeron le 6 septembre 1929. Acte numéro 13- René BRIN René Charles Jean Marie BRIN décédé le 30 septembre 2019 à l'age de 94 ans et né à Roussay le 7 juin 1925. Acte numéro 17- Odile CHUPIN Odile Marie Louise Denise CHUPIN décédée le 23 septembre 2019 à l'age de 94 ans et née au May-sur-Èvre le 9 octobre 1924. Acte numéro 16- Fernand GUITTON Fernand Celestin Marie Pierre GUITTON décédé le 19 septembre 2019 à l'age de 94 ans et né aux Cerqueux-sous-Passavant le 24 octobre 1924. Acte numéro 10- Thérèse CLAVIER Thérèse Madeleine Anne Marie Aurelie CLAVIER décédée le 18 septembre 2019 à l'age de 91 ans et née à Saint-Étienne-de-Mer-Morte 44 le 26 juillet 1928. Acte numéro 15- Auguste MARCHAND Auguste Pierre Henri Marie MARCHAND décédé le 5 septembre 2019 à l'age de 87 ans et né à Saint-Crespin-sur-Moine le 19 novembre 1931. Acte numéro 6- Françoise BIRONNEAU décédée le 4 septembre 2019 à l'age de 87 ans et née à Bellevigne-en-Layon le 1 février 1932. Acte numéro 19- Simone TALEC Simone Marie Lucienne TALEC décédée le 3 septembre 2019 à l'age de 87 ans et née à Plouguerneau 29 le 28 août 1932. Acte numéro 41- Jean BOUSSEAU Jean Joseph Marie BOUSSEAU décédé le 26 août 2019 à l'age de 90 ans et né au May-sur-Èvre le 29 mai 1929. Acte numéro 40- Auguste EAS Auguste Eugène Marie EAS décédé le 26 août 2019 à l'age de 95 ans et né sur la même commune le 16 août 1924. Acte numéro 39- Emmanuelle BARBE Emmanuelle Marie Louise BARBE décédée le 20 août 2019 à l'age de 51 ans et née à Angers le 27 octobre 1967. Acte numéro 16- Renée BREBION Renée Georgette Marie BREBION décédée le 20 août 2019 à l'age de 93 ans et née sur la même commune le 3 décembre 1925. Acte numéro 37- Denise BOUCHEREAU Denise Marie BOUCHEREAU décédée le 10 août 2019 à l'age de 95 ans et née au Fief-Sauvin le 20 mai 1924. Acte numéro 36- Georgette LANDREAU Georgette Marie Thérèse LANDREAU décédée le 6 août 2019 à l'age de 86 ans et née à Chéméré 44 le 24 octobre 1932. Acte numéro 18- Jean BREBION Jean Marie André BREBION décédé le 31 juillet 2019 à l'age de 63 ans et né à Dieppe 76 le 30 novembre 1955. Acte numéro 7- Fabian ROMAN Fabian Fabrice Charly ROMAN décédé le 28 juillet 2019 à l'age de 21 ans et né à Beaupréau-en-Mauges le 9 février 1998. Acte numéro 34- Noël NORMAND Noël Pierre Jean Marie NORMAND décédé le 25 juillet 2019 à l'age de 72 ans et né à Cholet le 6 février 1947. Acte numéro 15- Jeanne FONTENEAU Jeanne Marie Constance Celestine FONTENEAU décédée le 22 juillet 2019 à l'age de 90 ans et née à Torfou le 21 octobre 1928. Acte numéro 12- Marie BELOUARD Marie Thérèse Emilienne BELOUARD décédée le 22 juillet 2019 à l'age de 93 ans et née au May-sur-Èvre le 29 septembre 1925. Acte numéro 33- Suzanne SOULARD Suzanne Marie Thérèse SOULARD décédée le 21 juillet 2019 à l'age de 78 ans et née à la Romagne le 5 juillet 1941. Acte numéro 8- Gérard DUVAL décédé le 18 juillet 2019 à l'age de 71 ans et né à Nantes 44 le 7 mars 1948. Acte numéro 17- Guillaume CLEMENS Guillaume Emile Abraham CLEMENS décédé le 12 juillet 2019 à l'age de 78 ans et né à Piennes 54 le 30 octobre 1940. Acte numéro 14- Agnès HURTAUD Agnès Renée Marie Eugenie HURTAUD décédée le 12 juillet 2019 à l'age de 88 ans et née à Chanverrie 85 le 21 septembre 1930. Acte numéro 16- Pierre SECHER Pierre Auguste Louis SECHER décédé le 9 juillet 2019 à l'age de 99 ans et né à Tillières le 10 novembre 1919. Acte numéro 13- Marcel TRICOIRE Marcel Charles Lucien TRICOIRE décédé le 30 juin 2019 à l'age de 95 ans et né à Saint-Léger-sous-Cholet le 15 novembre 1923. Acte numéro 31- Thérèse BABONNEAU Thérèse Marie Ange Alphonsine BABONNEAU décédée le 30 juin 2019 à l'age de 92 ans et née sur la même commune le 10 juin 1927. Acte numéro 32- Gérard FORTIN Gérard Georges Raymond FORTIN décédé le 29 juin 2019 à l'age de 72 ans et né à Paris 18e arrondissement le 22 février 1947. Acte numéro 15- Léon CHAPELEAU Léon Fernand Joseph CHAPELEAU décédé le 21 juin 2019 à l'age de 91 ans et né à Sainte-Cécile 85 le 17 novembre 1927. Acte numéro 5- Georges CHAUVIRE Georges Pierre Gabriel André Marie CHAUVIRE décédé le 19 juin 2019 à l'age de 85 ans et né à Saint-André-de-la-Marche le 17 avril 1934. Acte numéro 6- Marie GIBOUIN Marie Thérèse Melanie Josephine GIBOUIN décédée le 19 juin 2019 à l'age de 93 ans et née à Saint-André-de-la-Marche le 19 novembre 1925. Acte numéro 29- Martine KOCHEL Martine Jeanne KOCHEL décédée le 6 juin 2019 à l'age de 64 ans le 3 septembre 1954. Acte numéro 26- Madeleine BOISSEAU Madeleine Cecile BOISSEAU décédée le 1 juin 2019 à l'age de 95 ans et née à Couffé 44 le 1 août 1923. Acte numéro 10- Nadia GUYOT Nadia Eglantine Geneviève GUYOT décédée le 31 mai 2019 à l'age de 90 ans le 27 février 1929. Acte numéro 5- Jeanne PAVAGEAU Jeanne Thérèse Melanie Augustine PAVAGEAU décédée le 23 mai 2019 à l'age de 98 ans et née à Treize-Septiers 85 le 3 août 1920. Acte numéro 11- Jean DROUET Jean Luc Henri Marie Joseph DROUET décédé le 20 mai 2019 à l'age de 58 ans et né à Cholet le 17 avril 1961. Acte numéro 12- Amelia AKUITA décédée le 17 mai 2019 à l'age de 26 ans et née à Nantes 44 le 27 septembre 1992. Acte numéro 6- Bernadette MOTE Bernadette Colette Emilienne Josephe MOTE décédée le 14 mai 2019 à l'age de 84 ans et née sur la même commune le 14 février 1935. Acte numéro 22- Roger SOURICE Roger Jules Léon Marie Theophile SOURICE décédé le 12 mai 2019 à l'age de 96 ans et né au May-sur-Èvre le 15 janvier 1923. Acte numéro 9- Suzanne FIEVRE Suzanne Amelie Louise FIEVRE décédée le 9 mai 2019 à l'age de 90 ans et née à Saint-Georges-de-Montaigu 85 le 6 décembre 1928. Acte numéro 8- Marie PLARD Marie Anne Julia Jeanne PLARD décédée le 4 mai 2019 à l'age de 92 ans et née à Andrezé le 23 avril 1927. Acte numéro 21- Robert PASQUIER Robert Alix Joseph Marie PASQUIER décédé le 30 avril 2019 à l'age de 82 ans et né à Torfou le 21 novembre 1936. Acte numéro 8- Alain BELLIARD Alain Jean Michel BELLIARD décédé le 24 avril 2019 à l'age de 69 ans et né à Bouchemaine le 26 février 1950. 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Acte numéro 7- Camille BANCHEREAU Camille Leonie Louise BANCHEREAU décédée le 1 avril 2019 à l'age de 96 ans et née à Cholet le 5 juin 1922. Acte numéro 14- Madeleine LIMOUSIN Madeleine Marie Melanie Gabrielle LIMOUSIN décédée le 25 mars 2019 à l'age de 97 ans et née au Longeron le 20 février 1922. Acte numéro 3- Louise MUSSET Louise Marguerite Marie MUSSET décédée le 23 mars 2019 à l'age de 94 ans et née sur la même commune le 23 novembre 1924. Acte numéro 11- Yvonne BRETAUDEAU Yvonne Marie Madeleine Rosalie BRETAUDEAU décédée le 17 mars 2019 à l'age de 90 ans et née à la Romagne le 21 mai 1928. Acte numéro 2- André BROSSIER André Marie Henri Georges Gérard BROSSIER décédé le 16 mars 2019 à l'age de 87 ans et né à Jallais le 6 janvier 1932. Acte numéro 10- Marcel FOUCHE Marcel Henri Alphonse FOUCHE décédé le 14 mars 2019 à l'age de 82 ans et né à Saint-Martin-du-Bois le 3 mai 1936. Acte numéro 9- Joseph GABORIAU Joseph Marie René Gustave GABORIAU décédé le 13 mars 2019 à l'age de 89 ans et né au Puy-Saint-Bonnet 79 le 21 décembre 1929. Acte numéro 6- Jean BRIN Jean Léon Marie Victor BRIN décédé le 1 mars 2019 à l'age de 94 ans et né à la Bruffière 85 le 25 août 1924. Acte numéro 3- Marie FONTENEAU Marie Josephe FONTENEAU décédée le 26 février 2019 à l'age de 95 ans et née à Saint-Germain-sur-Moine le 30 avril 1923. Acte numéro 5- Pierre LARDIERE Pierre François Marcel LARDIERE décédé le 6 février 2019 à l'age de 95 ans et né à Cholet le 31 octobre 1923. Acte numéro 4- Jacqueline DESCHAMPS Jacqueline Raymonde DESCHAMPS décédée le 5 février 2019 à l'age de 98 ans et née à Saint-Symphorien 37 le 3 avril 1920. Acte numéro 5- Edmonde BOISSON Edmonde Jeanne Henriette BOISSON décédée le 1 février 2019 à l'age de 97 ans et née à la Jaudonnière 85 le 29 octobre 1921. Acte numéro 2- Annick BROSSET Annick Marcelle Marie BROSSET décédée le 26 janvier 2019 à l'age de 80 ans et née à Cholet le 29 octobre 1938. Acte numéro 3- Joseph RIVEREAU Joseph Marie Maurice Jean RIVEREAU décédé le 22 janvier 2019 à l'age de 89 ans et né sur la même commune le 26 octobre 1929. Acte numéro 3- Robert ARNOU Robert Françis Joseph ARNOU décédé le 17 janvier 2019 à l'age de 92 ans et né sur la même commune le 26 janvier 1926. Acte numéro 2- Martine BOSSARD Martine Janine Marie Marcelle BOSSARD décédée le 14 janvier 2019 à l'age de 62 ans et née à Cholet le 28 janvier 1956. Acte numéro 1- Guy PINET Guy Louis PINET décédé le 10 janvier 2019 à l'age de 80 ans et né à Bouillé-Loretz 79 le 3 mars 1938. Acte numéro 3- Clément DROUET Clément Antoine Joseph Eugène DROUET décédé le 8 janvier 2019 à l'age de 90 ans et né à Torfou le 14 mai 1928. Acte numéro 1- Michelle CAILLEAU décédée le 8 janvier 2019 à l'age de 77 ans et née à Montrelais 44 le 8 mai 1941. Acte numéro 1- Marcel GRELLIER Marcel Ghislain GRELLIER décédé le 8 janvier 2019 à l'age de 61 ans et né à Cholet le 3 octobre 1957. Acte numéro 2- Lucette AVRIT Lucette Marie Adrienne Gerardina AVRIT décédée le 6 janvier 2019 à l'age de 85 ans et née à Ardelay 85 le 22 janvier 1933. Acte numéro 1- Monique COURBET Monique Thérèse Renée COURBET décédée le 3 janvier 2019 à l'age de 88 ans et née aux Gardes le 3 octobre 1930. Acte numéro 1Rechercher un décès
PLU, cadastre et risques naturels pour la ville de Saint-Macaire-en-Mauges 49 La commune de Saint-Macaire-en-Mauges 49 est une commune du département du Maine-et-Loire et de la région Pays de la Loire. Son code postal est 49450. Cette ville possède une population de 6 600 habitants répartis sur une surface de km2. Son altitude minimale est de 37 mètres et son altitude maximale de 114 possède assez peu d'habitants et, de ce fait, il est probable que cette commune ne soit pas encore dotée d'un PLU Plan Local d'Urbanisme. Généralement, il existe tout de même un document d'urbanisme propre à la commune il peut s'agir d'un POS Plan d'Occupation des Sols ou bien d'une Carte Communale. Si aucun de ces documents d'urbanisme n'existe, ce sont les directives du RNU Règlement National d'Urbanisme qui s' renseigner sur les différents risques pesant sur le territoire de la commun de Saint-Macaire-en-Mauges s'avère incontournable avant d'y entreprendre tout projet immobilier, qu'il s'agisse de l'achat ou de la construction d'un bâtiment. En cas de construction, par exemple, il est à noter qu'une forte présence territoriale de champignon mérule aussi appelé "la lèpre des maisons" peut nécessiter d'éviter d'utiliser le bois comme principal matériau. C'est pourquoi, les risques inhérents à la commune de Saint-Macaire-en-Mauges 49 sont listés ci-dessous, qu'ils soient d'origine naturelle ou humaine inondation, séisme classement des risques de 1 à 5, gaz radon classement des risques de 1 à 3, présence de champignons mérules attaquant le bois, risque d'avalanche, transport de matière dangereuse... L'urbanisme dans la commune de Saint-Macaire-en-Mauges Le PLU à Saint-Macaire-en-Mauges Document fondamental visant à planifier l'urbanisme d'un territoire le PLU, Plan Local d'Urbanisme, ou PLUi, Plan Local d'Urbanisme intercommunal, pour une intercommunalité remplace le POS Plan d'Occupation des Sols dans les communes françaises depuis la promulgation de la "loi SRU" loi relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbain.Le PLU donne les orientations de l'aménagement global du territoire d'une commune ou intercommunalité en terme d'urbanisme, de transport et d'habitat et autour d'un Projet d'Aménagement et de Développement Durable PADD.En l'absence d'un PLU, les petites communes peuvent se doter d'une carte communale, document d'urbanisme simplifié détermiant la mise en application du Règlement National d'Urbanisme RNU et du Code de l'urbanisme sur le territoire de la PLU se compose de différentes parties à savoir le rapport de présentation, le PADD projet d'aménagement et de développement durable, les orientations d'aménagement et de programmation, le zonage et les divers documents graphiques, le règlement et les partie zonage du PLU divise le territoire en zones urbaine, à urbaniser, agricole, forestière, etc. Chaque zone est soumise à des règles d'urbanisme spécifiques construction autorisée avec plus ou moins de conditions par exemple, certaines constructions sont autorisées en zone agricole si elles ont un rapport avec l'exploitation agricole...Chaque PLU comporte une partie graphique composé d'une carte de la commune ou du groupement de communes indiquant la classification des territoires en différentes zones à l'aide, dans la plupart des cas, d'un code couleur. Les règles générales d'urbanisme relatives à chaque zone sont détaillé dans la partie écrite du PLU. Voici les zones générales qui classifie un territoire couvert par le PLU A Zone agricole la constructiblité y est limitée aux bâtiments à usage agricole et aux équipements collectifs ou de service public. AB Zone de sous-section agricole l'assignation dépendant des communes AP Zone d'agriculture protégée toute construction y est interdite AU Zone à urbaniser projet d'infrastructures de transports ou autre pour relier cette zone à la zone urbaine N Zone naturelle et forestière construction généralement interdite sauf pour des cas très précis comme des constructions temporaires sous réserve qu'elles ne portent pas atteinte au milieu NA Zone destinée à des aménagements d'ensemble NB Zone natuelle partiellement desservie ND Zone naturelle à protéger NE Zone naturelle écologique et sensible NH Zone d'habitat isolé en milieu agricole et subdivisé en NH1 construction de logements neufs autorisée, NH2 seule l'évolution du bâti est autorisée, NHP secteurs avec un intérêt patrimonial. NI Zone de camping et d'équipements de loisirs NP Zone protégée en raison du captage de l'eau potable UA / UC Zone urbaine mixte UA aménagement d'un centre ancien, le plus souvent et UC souvent des quartiers pavillionnaires. UB Zone d'extension urbaine à vocation d'habitat UCA Zone paysagère UCB Zone d'habitats individuels. UD Zone urbaine à faible densitév UP Zone fluviale ou portuaire en général, seules les constructions à usage portuaires ou en lien avec le fleuve y sont permises UE Zone commerciale, artisanale ou industrielle en milieu urbain variable en fonction des PLU ZH Zone humide construciton interdite pour des raisons de sécurités ou autorisée avec des règles strictes. Comment se procurer le PLU de Saint-Macaire-en-Mauges Toutes les villes ne disposent pas encore d'un Plan Local d'Urbanisme PLU. C'est peut-être le cas de la commune de Saint-Macaire-en-Mauges. En effet, les villes de tailles modestes ne sont pas nécessairement les premières à se doter d'un PLU. Par ailleurs, en présence d'un PLU, il n'est pas rare qu'un seul PLU, appelé PLUi pour intercommunal soit partagé par plusieurs communes limitrophes. En l'absence de PLU, il faut se référer au POS Plan d'Occupation des Sols ou encore à la Carte Communale. En l'absence de tous ces documents, le Règlement National d'Urbanisme devient le document à consulter pour estimer la faisabilité d'un projet urbanistique. Que cette commune soit dotée d'un PLU, d'un POS ou d'une Carte Communale, ces documents d'urbanisme peuvent être consultés en mairie. Les sites Internet des municipalités peuvent également permettre de les télécharger en ligne. Par ailleurs, le site du Géoportail de l'urbanisme permet, s'il existe, de télécharger les documents constitutifs du PLU d'une commune. Le cadastre à Saint-Macaire-en-Mauges En France, le cadastre consiste en un ensemble de plans et fichiers administratifs rencensant la totalité des propriétés foncières se trouvant dans chaque commune française. Le cadastre français se subdivise en communes, lesquelles sont divisées en sections. Les sections, sont, quant à elles, divisées en cadastre permet l'identification d'un bien immobilier via un numéro de parcelle unique et le numéro de section dans laquelle la parcelle se de la vente d'un bien immobilier, les notaires fournissent obligatoirement une version imprimée du plan cadastral du bien vendu, afin que soient parfaitement identifiées la localisation et la surface du bien vendu. Le cadastre a donc une valeur ailleurs, la cadastre a une valeur fiscale. Il sert en effet au calcul de l'impôt foncier. Il ne peut, à lui seul, prouver la propriété d'un bien immobilier. Comment se procurer le plan cadastral de sa parcelle ? Tenu par le centre des impôts fonciers, le cadastre délimite les différents parcelles numérotées des communes de France. Pour consulter le cadastre, il existe plusieurs possibilités Envoyer un courrier à la mairie de la commune où se trouve le par courrier, au centre des impôts de la commune où se trouve le rendre sur le site officile afin d'effectuer une recherche par références cadastrales ou par plans cadastraux sont délivrés gratuitement en format A4 ou A3. Cependant, il est possible de se procurer un plan cadastral au format A0 ou plastifié mais cela s'avère payant. Contacter les organismes pour vos démarches liées à l'urbanisme à Saint-Macaire-en-Mauges En fonction de votre situation et de votre projet d'urbanisme, vous devrez vous adressez à divers organismes et administrations. Cette rubrique vous donne les horaires d'ouverture et coordonnées adresse, numéro de téléphone... de chacun des organismes qui pourraient être incontournables ou simplement utiles dans vos démarches. La mairie est, généralement, l'interlocuteur privilégié puisqu'elle délivre les permis de construire ou de démolir, les certificats d'urbanisme... La municipalité a, en effet, un rôle de délivrance de documents officiels. En revanche, pour des recherches d'informations comme l'identité du ou des propriétaires actuels ou passés d'un bien, le prix des différentes ventes ou encore pour obtenir la copie de documents de ventes, c'est au SPF Services de Publicité Foncière qu'il faut s'adresser. En effet, en France, c'est auprès de ce service que toute tansaction immobilière acquisition, vente, donation fait l'objet d'une publicité foncière. Ces données sont mises à jours régulièrement pour vous offrir les informations les plus à jour. Mairie - Sèvremoine23 place Henri-Doizy - 49450 - Sèvremoine02 41 55 36 76 contact Horaires d'ouverture Du lundi au vendredi de 08h30 à 12h et de 14h à 17h30Le samedi de 08h30 à 12h Service de la publicité foncière SPF - Angers 1 anciennement service des hypothèques.CS 14711 - Centre des Finances Publiques - Cité administrative - 49047 - Angers Cedex 102 41 74 53 69 Horaires d'ouverture Le jeudi de 08h30 à 12h et de 13h30 à 16hLe vendredi de 08h30 à 12hLe mercredi de 08h30 à 12hDu lundi au mardi de 08h30 à 12h et de 13h30 à 16h Service fiscal et administratif appelé "conservation des hypothèques" jusqu'en 2012, le service de la publicité foncière est en charge de l'enregistrement des actes liés aux transactions immobilières. Toutes les transmissions de biens immobiliers y sont consignées vente, donation, legs. Outre ces éléments, le service de publicité foncière conserve aussi la trace de baux de longues durées, de démembrements de propriété, de servitudes, d'hypothèques... Ces démarches obligatoires peuvent, notamment, permettre à l'acquéreur de vérifier que le bien n'est pas SPF est en charge de l'enregistrement des transactions immobilières pour la commune de Saint-Macaire-en-Mauges 49. Ainsi, lors d'une transaction immobilière, l'acheteur doit s'acquitter d'un taxe de publicité foncière, payée au Trésor public et correspondant notamment aux droits d'enregistrement de l'acte. C'est le notaire qui collecte cette pouvez obtenir une copie de votre acte de propriété, d'état hypothécaire ou encore, dans le cas d'une copropriété, du réglement de copropriété en vous adressant au SPF dont dépend la commune où se trouve le logement. Ces demandes sont payantes, elles coûtent généralement quelques dizaines d'euros, suivant les demandes. Conseil régional - Pays de la LoireHôtel de région - 1 rue de la Loire - 44000 - Nantes02 28 20 50 00 02 28 20 50 05 accueil Horaires d'ouverture Du lundi au vendredi de 08h30 à 18h30 Conseil départemental - Maine-et-Loire48B boulevard Foch - Hôtel du département - 49100 - Angers02 41 81 49 49 info Horaires d'ouverture Du lundi au vendredi de 08h30 à 17h30 Informations sur les risques naturels concernant la commune de Saint-Macaire-en-Mauges Vous retrouverez ci-dessous les informations concernant les risques récensés à Saint-Macaire-en-Mauges, toutes les informations que vous retrouverez ci-dessous sont à titre indicatif et n'ont aucune valeur juridique dans le cas où vous souhaiteriez acquérir une parcelle, un terrain ou une maison en faut noter que tout vendeur doit remettre à l'acheteur un document appelé ERP état des risques et pollutions qui vient en remplacement de l'ERNMT état des risques naturels, miniers et technologiques, depuis 2018. Ce document comprend la mention des risques naturels inondation, séisme, avalanche, volcan, concentration en radon... existants sur la commune ;des risques miniers et/ou technologique usine à risque, par exemple ;si le logement se situe sur un périmètre à risque ;si le logement, en raison des risques qui y pèsent indiqué dans un plan de prévention des risques nécessite des travaux et/ou si ces travaux ont été but étant d'informer les acheteur et les vendeurs sur l'état de risque, les actions entreprises par les commmunes et régions pour endiguer ou prévenir ces derniers. Ce site évoque ainsi les risques majeurs à prendre en compte sur le territoire français métropolitain et d'outre-mer. Les risques d'inondations en font partie, qu'il s'agisse de crue de cours d'eau, de vague submersion, de débordement de nappe sur l'ERP état des risques et pollutionsLors d'une vente ou d'une mise en location d'un bien immobilier, la loi oblige le vendeur ou le bailleur à informer l'acheteur ou le locataire sur les risques naturels ou technologiques inhérents à la localisation du bien. Il s'agit de fournir un document appelé ERP état des risques et pollutions.Ce document comprend la mention des risques naturels existants et figurants dans un PPRN Plan de Prévention des Risques Naturels approuvé par le préfet. Il peut s'agir de la sismicité pour les zones de 2 à 5, de la présence de gaz radon pour les zones à portentiel radon 3, mais aussi de risques d'inondation ayant fait l'objet d'un PPRI Plan de Prévention des Risques Inondations, de risques d'avalanche, d'éruption volcanique...des risques miniers et/ou technologique usine à risque, par exemple, référencés par le PPRT Plan de Prévention des Risques Technologiques approuvé par le préfet ;du périmètre à risque où se trouve le logement ;des travaux du logement, en raison des risques qui y pèsent indiqués dans un plan de prévention des risques effectués ou à plus d'informations sur le sujet, adressez-vous à la préfecture dont dépend le logement. Une ERP doit dater de moins de six mois au moment de la signature du bail ou de la promesse de 2003, les Programmes d'Actions de Prévention des Inondations PAPI, par une collaboration entre l'Etat et des collectivités locales s'évertuent à améliorer la prévention des inondations mais les risques demeurent. La France est aussi exposée à des risques de séismes, en particulier la Guadeloupe et la Martinique, également sous la menace d'éruptions volcaniques, mais le territoire métropolitain, quoique bien moins menacé, n'est pas épargné avec, par exemple, un séisme de magnitude 5,4 dans la Drôme et l'Ardèche, en violents mais pouvant avoir des conséquences désastreuses à moyen ou long terme, les champignons mérules menacent les constructions en bois. Se nourrissant de la cellulose du bois, la "lèpre des maisons" surnom de la mérule peut fragiliser des structures jusqu'à effondrement. Ce champignon prolifère dans le noir, dans des endroits cachés, rendant le diagnostic gaz radon ne menace pas les constructions mais directement les hommes. Une habitation située sur une zone à fort taux de radon doit être aérée régulièrement car, à forte dose et à long terme, l'inhalation de ce gaz peut favoriser le cancer du poumon chez l'homme. Liste des risques majeurs non détaillée et non exhaustive pour la commune de Saint-Macaire-en-Mauges Mouvement de terrain Inondation Mouvement de terrain - Tassements différentiels Phénomène lié à l'atmosphère Phénomène lié à l'atmosphère - Tempête et grains vent Rupture de barrage Risque industriel Transport de marchandises dangereuses Radon Affaissement minier Les risques sismiques La commune de Saint-Macaire-en-Mauges se trouve dans une zone sismique de niveau 3, nous considérons cela en tant que risque sismique nouveau zonage sismique de la France a été décidé en octobre 2010. 5 zones de sismicité croissante avec des préconisations différentes existent désormais, les préconisation y afférant sont détaillées dans le code de l'environnement. Cette classification se fonde en particulier sur l'étude de l'aléa sismique c'est-à-dire la probabilité d'un séisme dans une région donnée sur une période donnée mesuée à partir des précédents différentes zones sont les suivantes la zone 1 à sismicité très faible sans prescription spécifique pour les constructions dites "à risque normal". Les zones 2 à 5 aléa sisimique faible, modéré, moyen ou fort où des règles de constructions parasismiques s'appliquent aux bâtiments dits "à risque normal". Le risque mérule Le diagnostic concernant la mérule, champignon lignivore, n'est pas obligatoire pour la vente d'un bien immobilier hormis dans 20 communes du Finistère .Cependant, il est préférable d'être particulièrement vigilant car des chantiers de champignons lignivores existent dans de nombreuses communes partout en France, en particulier dans le Finistère ou à diagnostic concernant la mérule, champignon lignivore n'est pas obligatoire pour la vente d'un bien immobilier hormis dans 20 communes du Finistère .Cependant, il est préférable d'être particulièrement vigilant car des chantiers de champignons lignivores existent dans de nombreuses communes partout en France, en particulier dans le Finistère ou à se prémunir autant que possible d'éventuelles nuisances dues aux mérules lors de la construction du logement, il convient de respecter certaines règles comme l'utilisation des bois secs, le fait d'éviter autant que possible le contact direct entre le bois et le sol, de s'assurer de l'étanchéité des façades et toitures, de prévoir des aérations en sous-sol. Le risque Radon La commune de Saint-Macaire-en-Mauges se trouve dans une zone de concentration de radon de 3, ce qui est considéré comme radon est un gaz radioactif issu de la désintégration du radium et de l'uranium, deux éléments présents dans le sol et les roches. On trouve des taux importants de radon dans l'air sur le territoire français. C'est pourquoi l'ISRN Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire, à la demande de l'Autorité de Sûreté Nucléaire, a classé les communes françaises en fonction de leur potentiel radon 1, 2 ou régulièrement et sur le long terme, le radon est un facteur d'apparition du cancer du partir des sols essentiellement mais également, dans une moindre mesure, à partir des matériaux de construction et de l'eau de distribution ce gaz peut s'infiltrer dans les habitations par le passage des canalisations, les vides sanitaires, les caves, sociétés privées vendent des systèmes de détection du radon dans l'air. Il faut noter que, en fonction de la ventilation et d'autres facteurs, le taux de radon dans l'air peut varier au cours de la limiter les nuisances liées à un taux important de radon dans l'air, il est donc conseillé d'aérer son logement régulièrement et de le ventiler, si besoin avec une ventilation mécaniquede renforcer l'étanchéité entre le sol et le, notamment en bouchant les éventuelles fissures, par exemple La taxe "abri de jardin" officiellement taxe aménagement a été instaurée en 2012 et augmente en 2022 de 7%. Elle concerne tous les équipements de jardin dont la superficie excède 5 m2, qu'ils soient démontables ou non et dont la hauteur sous plafond est supérieur à 1,80 m vérandas, mobile-home, garages, caravanes... Les surfaces non-closes pergolas, préaux... ne sont pas soumis à cette taxe. Le risque d'inondations dans la ville de Saint-Macaire-en-Mauges Depuis 1992, une typologie des inondations a été retenue en France. Celle-ci liste plusieurs natures d'inondation L'inondation de plaine, due à la crue d'un cours d'eau L'inondation de remontée de nappe phréatique La crue torrentielle, liée à de violentes averses L'inondation par ruissellement pluvial urbain, suite à des précipitation importance La submersion marine élévation du niveau de la mer Les zones inondables de la ville de Saint-Macaire-en-Mauges Bassin à risques AZI de la MOINE Type de risque Inondation Inscrit à l'Atlas des Zones Inondables AZI depuis le 23/03/2004 Bassin à risques Atlas de la Sévre Nantaise Type de risque Inondation Inscrit à l'Atlas des Zones Inondables AZI depuis le 29/12/2006 Outre le risque sismique, généralement très faible sur l'ensemble du territoire français, des parties nombreuses et largement réparties sur le territoire sont exposées à un risque majeur d' effet, d'après l'évaluation préliminaire des risques d'inondation EPRI de 2011, le risque d'inondation extrême concerne plus de 17 millions de personnes en France. On compte ainsi 122 territoires à risques importants d'inondation 111 en métropole, 11 dans les DOM. Les zones bénéficiant du programme de prévention inondation PAPI Bassin à risques Bassin de la Sèvre nantaise Type de risque Inondation Début du programme de prévention PAPI 13/12/2011 L'Outre-mer français compte de nombreux bassins à risque, en particulier à territoire métropolitain n'est pas épargné par le phénomène avec, notamment, les bassins hydrographiques de l'Adour-Garonne, de l'Artois-Picardie ou encore de la Loire Bretagne. En cas d'inondation maximales, près de 5 millions de personnes pourraient être impactées, pour ne citer que ces bassins. Au total, sur le territoire métroplotain, près de 17 millions de personnes sont susceptibles d'être impactées par la crue d'un bassin à risque et près de 2 millions dans les territoires d'Outre-mer. Suite à différentes crues survenues en Bretagne, dans l'Aude, dans la Somme, notamment, les Programmes d'Actions de Prévention des Inondations PAPI ont été créés en 2003. Leur but est d'adopter une approche du risque fondée sur un partenariat entre l'Etat français et les acteurs territoriaux. Près d'1 milliard d'Euros a ainsi été investi pour financer ces programmes, entre 2003 et mise en place de ces programmes était sous le leadership d'une structure territoriale dite "pilote" communauté d'agglomération, département, syndicat mixte...Ainsi, entre 2003 et 2009, plus de 50 PAPI ont pu être mis en place en marque une évolution significative dans la mise en place d'un nouveau dispositif PAPI 2e génération et d'un Plan Submersion Rapide PSR, en complément. Ces nouveaux PAPI avaient notamment pour but de préparer la mise en application de la Directive Inondation et tiennent compte de l'ensemble des risques d'inondation, qu'il s'agisse de cours d'eau, de remontée de nappe, de submersions, 2018 et suite aux inondations survenues en France en mai et juin 2016, le dispositif PAPI connaît une nouvelle évolution. Le dispositif PAPI 3e génération plaide en faveur de davantage de concertation et de documentation en amont de la réalisation d'un projet, de démarches plus complètes avec une structuration en deux étapes PAPI d'intention et PAPI complet. L'émergence de ce dispositif a conduit à la suppression du PSR Plan Submersion Rapide. Les catastrophes naturelles recensées à Saint-Macaire-en-Mauges Une catastrophe naturelle résulte d'un phénomène naturel comme une éruption de volcan, un cyclone, un orage, un tsunami, un séisme ou encore une avalanche... En France, on peut citer, comme événéments récents, les inondations d'octobre 2018 dans l'Aude qui causèrent 15 morts ou encore les inondations répétées dans le Var, entre 2010 et 2019, responsables de 54 décès. Plus généralement, environ 3500 communes françaises sont touchées par les inondations chaque année, la plupart résultant de coulées de boue causées par les sont les communes de France à n'avoir jamais souffert de catastrophes naturelles. D'après les données conservées par la CCR Caisse centrale de réassurance depuis 1982 pour les communes de France métropolitaine et 1990 pour les communes d'outre-mer, 3,5 % seulement des communes n'ont pas été touchées par une catastrophe naturelle. Inondations et/ou Coulées de Boue Survenu le 10/05/2000 Reconnu catastrophe naturelle depuis le 03/08/2000 Inondations et/ou Coulées de Boue Survenu entre le 10/05/2000 et le 11/05/2000 Reconnu catastrophe naturelle depuis le 30/11/2000 Inondations et/ou Coulées de Boue Survenu le 05/01/2001 Reconnu catastrophe naturelle depuis le 06/07/2001 Inondations et/ou Coulées de Boue Survenu le 03/01/2003 Reconnu catastrophe naturelle depuis le 02/04/2003 Inondations et/ou Coulées de Boue Survenu le 04/08/2004 Reconnu catastrophe naturelle depuis le 11/01/2005 Sécheresse Survenu entre le 01/01/2017 et le 31/12/2017 Reconnu catastrophe naturelle depuis le 10/07/2018 Inondations et/ou Coulées de Boue Survenu le 19/09/2020 Reconnu catastrophe naturelle depuis le 23/11/2020 Inondations et/ou Coulées de Boue Survenu le 18/06/2021 Reconnu catastrophe naturelle depuis le 26/07/2021 Inondations et/ou Coulées de Boue Survenu entre le 21/12/1993 et le 15/01/1994 Reconnu catastrophe naturelle depuis le 30/06/1994 Inondations et/ou Coulées de Boue Survenu entre le 17/01/1995 et le 31/01/1995 Reconnu catastrophe naturelle depuis le 21/02/1995 Inondations et/ou Coulées de Boue Survenu entre le 25/12/1999 et le 29/12/1999 Reconnu catastrophe naturelle depuis le 29/12/1999 Mouvement de Terrain Survenu entre le 25/12/1999 et le 29/12/1999 Reconnu catastrophe naturelle depuis le 29/12/1999 Inondations et/ou Coulées de Boue Survenu le 29/04/2007 Reconnu catastrophe naturelle depuis le 03/07/2007 Inondations et/ou Coulées de Boue Survenu le 11/05/2009 Reconnu catastrophe naturelle depuis le 14/08/2009 Inondations et/ou Coulées de Boue Survenu le 22/08/2011 Reconnu catastrophe naturelle depuis le 28/11/2011 Inondations et/ou Coulées de Boue Survenu entre le 01/04/1983 et le 28/04/1983 Reconnu catastrophe naturelle depuis le 16/05/1983 Mouvement de Terrain Survenu le 18/07/1983 Reconnu catastrophe naturelle depuis le 06/09/1983 Grêle Survenu le 18/07/1983 Reconnu catastrophe naturelle depuis le 10/09/1983 Inondations et/ou Coulées de Boue Survenu le 18/07/1983 Reconnu catastrophe naturelle depuis le 10/09/1983 Tempête Survenu le 18/07/1983 Reconnu catastrophe naturelle depuis le 10/09/1983 Mouvement de Terrain Survenu le 18/07/1983 Reconnu catastrophe naturelle depuis le 19/09/1983 Inondations et/ou Coulées de Boue Survenu le 18/07/1983 Reconnu catastrophe naturelle depuis le 05/10/1983 Inondations et/ou Coulées de Boue Survenu le 10/08/1983 Reconnu catastrophe naturelle depuis le 29/12/1983 Mouvement de Terrain Survenu le 10/08/1983 Reconnu catastrophe naturelle depuis le 29/12/1983 Informations sur les sols à Saint-Macaire-en-Mauges Informations concernant la pollution des sols à Saint-Macaire-en-Mauges On estime qu'un sol est pollué s'il contient un ou plusieurs contaminants ou polluants potentiellement responsables d'altérations biologiques, physiques ou chimiques. Le polluant peut ainsi s'avérer responsable d'impacts négatifs sur tout ou partie d'un écosystème. En effet, un sol pollué peut devenir une source de pollution par l'eau, les poussières, les émanations gazeuses ou par l'action d'organismes vivants qui peuvent concentrer et transporter les polluants bactéries, champignons, plantes ingérées par les animaux...La connaissance de la pollution des sols en France, mesurée quantativement en laboratoire mais également in situ grâce au développement des techniques est consignée dans des atlas, via des observatoires des sols nationaux comme l'Observatoire de la qualité des sols ou locaux comme l'Observatoire spatialisé orléanais des sols. On peut également citer la base de données BASOL, tenue par le ministrère de l'écologie. Cette base de données a pour but la récupération et la conservation de milliers de sites et sols pollués SSP ou potentiellement pollués et nécessitant une action curative ou préventive des pouvoirs publics. On comptait dans la base de données BASOL 6838 sites la loi Grenelle 2, ayant ajouté les articles L125-6 et L125-7 au code de l’environnement, une cartographie des zones du territoire français à risque de pollution des sols doit être créée au niveau national. L'article L125-7 oblige, une fois la cartographie effectuée, les vendeurs et bailleurs à informer quant à la pollution d'un terrain. La connaissance par une mairie des risques d'un sol pollué peut entrer en ligne de compte lors de la décision de délivrer ou non des autorisations d'urbanisme. Répartition de l'occupation des sols de Saint-Macaire-en-Mauges Ces données sont fondées sur la base de données géographiques CORINE Land Cover CLC, inventaire biophysique de l'occupation des terres et de son évolution au niveau européen 39 pays. Pour la France, les données proviennent du Service de la donnée et des études statistiques du ministère chargé de l'écologie auquel s'est ajouté l'Institut national de l'information géographique et forestière, en 2018. Zones urbanisées 1156ha, soit 42%. Zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication 218ha, soit 8%. Mines, décharges et chantiers 35ha, soit 1%. Terres arables 8603ha, soit 315%. Cultures permanentes 871ha, soit 32%. Prairies 5502ha, soit 201%. Zones agricoles hétérogènes 4450ha, soit 163%. Forêts 540ha, soit 20%. Milieux à végétation arbustive et/ou herbacée 45ha, soit 2%. Eaux continentales 38ha, soit 1%. D'autres villes proches de vous
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